Webinar "IA en santé: cadre légal et marquage CE"

Lieu : Zoom webinar

Date: mardi 14 novembre 2023, à 18h

L’Intelligence Artificielle (IA) se déploie considérablement dans le domaine de la santé, opérant des bouleversements à tous les niveaux : l’organisation des soins, la prise en charge des patients, le développement de produits de santé (médicaments et dispositifs médicaux notamment). Les utilisations de l’IA en santé sont multiples mais pas toujours suffisamment comprises par les acteurs concernés. Entre croyance et opacité, l’Intelligence Artificielle apparaît tel un outil abstrait qui manque considérablement de transparence.

Afin de répondre aux enjeux du déploiement de l’IA, l’Union européenne élabore actuellement une réglementation spécifique afin de prévoir l’encadrement de ces systèmes algorithmiques.

Les normes existantes, associées à une réglementation européenne en cours d’élaboration, entrainent de nouvelles contraintes et responsabilités pour les acteurs de la santé et notamment pour les industriels. La particularité du processus de développement et d’obtention d’un marquage CE pour les Dispositifs Médicaux embarquant de l’Intelligence Artificielle en sont un exemple probant.

Agenda: 

• IA en santé : de quoi parle-t-on ?
• IA : une réglementation en cours d’élaboration
• Procédure de marquage CE d’un dispositif médical embarquant de l’IA

Suivi d'une séance de questions-réponses avec les intervenants.

Intervenantes:

Elodie ESCRIVA - Doctorante en informatique à l'Université de Toulouse, l'Institut de Recherche en Informatique de Toulouse (IRIT) et l'entreprise Kaduceo

Noémie DUBRUEL - Doctorante en droit de la santé, Université Toulouse 1 Capitole et INSERM

Myriam GARCIA - Consultante Qualité & Affaires Réglementaires chez Tempérance Consulting

Modérateur:

Pierre PARMANTIER - Fondateur Athena Bio Consulting

Formules